Date Ordre du jour Document
13/09/2024 Séance du 13 Septembre 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 5 juillet 2024
  • Délibérations: Non...
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05/07/2024 Séance du 5 Juillet 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 7 juin 2024
  • Délibérations: Signature avenant...
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07/06/2024 Séance du 7 juin 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 26 avril 2024
  • Délibérations: Régularisation...
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26/04/2024 Séance du 26 avril 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 29 mars 2024
  • Délibérations: Etude de...
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29/03/2024 Séance du 29 Mars 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 16 février 2024
  • Délibérations
  • Vote...
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16/02/2024 Séance du 16 février 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 19 janvier 2024
  • Délibérations: Programme des...
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18/01/2024 Séance du 19 Janvier 2024
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 18 décembre 2023
  • Délibérations: Transfert...
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18/12/2023 Séance du 18 décembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 17 Novembre 2023
  • Délibérations:Zone...
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17/11/2023 Séance du 17 Novembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 13 Octobre 2023
  • Délibérations: Remboursement...
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13/10/2023 Séance du 13 Octobre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 1er Septembre...
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01/09/2023 Séance du 1 Septembre 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 27 juillet 2023
  • Délibérations: Adoption du...
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27/07/2023 Séance du 27 juillet 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 7 juillet 2023
  • Délibérations: Création...
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07/07/2023 Séance du 7 juillet 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 9 juin 2023
  • Délibérations, Prise en charge...
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09/06/2023 Séance du 9/06/23
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 28 AVRIL 2023
  • Délibérations: Résiliation du...
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28/04/2023 Séance du 28 avril 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 24 mars 2023
  • Délibérations
  • Divers:...
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24/03/2023 Séance du 24 Mars 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 24 février 2023
  • Délibérations: Vote des...
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24/02/2023 Séance du 24 février 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 20 janvier 2023
  • Délibérations ( location des...
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20/01/2023 Séance du 20 Janvier 2023
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 9 décembre...
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09/12/2022 Séance du 9 décembre 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du4 novembre...
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04/11/2022 Séance du 4 novembre 2022
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 23 septembre...
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