Séance du 17 Novembre 2023
17/11/2023

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 13 Octobre 2023
  • Délibérations: Remboursement SACEM Associations, Projets Eolien, Location logement Vival, Tarifs redevances communales 2024, Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs, Déclaration simplifié de déclaration de meublés et chambres d'hôtes, Prime Pouvoir D'Achat.
  • Divers: Virement de crédits, Arrêté alignement par l'EURL Boissenot de Maiche, Proposition d'assurance Groupama, SYDED, GIPA, Urbanisme, Achat impasse du Lomont, Repas communal.