Liste des Délibérations

Liste des Délibérations 

• N°2024-10-01: Prêt tonnelles aux associations (Approuve)
• N°2024-10-02: Publication des actes ( Approuve)
• N°2024-10-03: Achat terrain impasse du Lomont (Approuve)
• N°2024-10-04: Convention avec l'AS Montecheroux (Approuve)

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie 

• Remboursement Assurance Groupama
• Adoption RPQS Déchets 2023
• Adoption RPQS 2023 Assainissement collectif CCPM
• Adoption RPQS 2023 Assainissement non collectif CCPM
• Demande de subvention DETR pour la rénovation thermique du local communal
• Attribution participation financière voyage 
• Signature Convention territoriale Globale 
• Etat d'assiette 2025

• Demande de subvention Aire de Jeux
• Demande de subvention réfection mur du cimetière catholique 

• Adoption RPQS eau 2023
• Contribution prévoyance santé
• Attribution subvention séjour Cuny Lilou
• Tarifs redevances communales 2025
• Renouvellement location baux communaux 
• Location appartement 8 rue de la Pâle
• Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent. 

• Adoption RPQS eau 2023
• Contribution protection santé 
• Solidarité avec Mayotte 
• Renouvellement convention bibliothèque 

• Tarifs prix affouage Monsieur Dominique Balliot Multiservices
• Mise ne place d'un service minimum d'accueil
• Choix des entreprises pour les travaux d'élagage sur le domaine public 
• Signature modification de Convention avec l'EPF
• Lancement des travaux d'aménagement de l'aire de jeux

• Exonération fiscale prise en application de l'article 99 de la loi de finances pour 2025 permettant aux communes de bénéficier des exonérations fiscales du classement FFR
• Programme des travaux 2025 forêt communale 
• Mandat exclusif de vente avec l'agence immobilière Bersot Immobilier