Séance du 13 Octobre 2023
13/10/2023

  • Désignation d'un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du 1er Septembre 2023.
  • Délibérations:
  • ONF Assiette dévolution et destination des coupes de l'année 2024
  • Assiette des coupes pour l'année 2024
  • Règlement affouage 2024
  • Vente terrain rue de saint-hippolyte rue du Clos
  • Achat parcelle D890 à la SAS Parret Frères
  • Locations voirie
  • Remboursement remplacement vannes thermostatiques du logement au presbytère.
  • Demande autorisation circulation des cycles sur la route communale Chamesol-Montécheroux.
  • Divers: Attribution numéro de rue, Commission bois et forêts du 15/09/23, Urbanisme (dossiers déposés).
  • Remarques: Demande de location de logement pour une famille, Escaliers de l'école du bas, Travaux Vival.