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Séance du 10 septembre 2021
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Comptes rendus
Séance du 10 septembre 2021
10/09/2021
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du 2 juillet 2021
Elaboration PLU
Renouvellement location baux communaux
Travaux VIVAL
Remboursement caution
Demande location logement 13 rue du Lomont
Avenant bail location terrain Raichênes Coitoux Blandine
Divers:
1) Référent Ambroisie
2)Changement vacataire
3) Mise à disposition du terrain de football et des vestiaires Au football de Vauffrey
4) Enquête publique pour la protection du captage de Saint Hippolyte du septembre au octobre 2021
5) Cérémonie du Monument du Lomont
6) Commission travaux
7) CCPM
8) Pays Horloger
9) Pumptrack
10) Devis JMP Sanitaire
11) Urbanisme (Dossiers déposés)
Document joint
Cr 10-09-2021
(PDF - 41.5 Ko)