Séance du 26 février 2021
26/02/2021

  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu du 22 janvier 2021
  • Pacte de gouvernance
  • Modification des statuts de la CCPM
  • Convention avec le SYDED pour la réalisation d'un audit énergétique
  • Demande de subvention (DETR-CR-CD), pour la fourniture et la pose d'une cloison coulissante amovible au périscolaire
  • Ouverture de crédits
  • Produits irrécouvrables
  • Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant pour le Parc National Régional (PNR), du Doubs Horloger
  • Divers: - Compte rendu de la réunion commission travaux du 19 février 2021, - Référent dispositif EIREL pour les élections départementales et régionales - Bulletins municipaux - SMIX Doubs Dessoubre - CCPM - Urbanisme (dossiers déposés) - Remarques