Séance du 20 Novembre 2020
20/11/2020

  • Approbation du compte rendu du 17 septembre 2020
  • Tarifs redevances communales 2021
  • Taxe aménagement: modification du taux unique
  • Résiliation location du logement communal
  • Déclassement route départementale
  • Décision modificative-virements de crédits
  • Viabilisation sur le domaine public pour les nouvelles constructions
  • Prix vente voirie
  • ONF Asiette, dévolution et destination des coupes 2021
  • Affouage sur pied-campagne 2020/2021
  • Demande de subvention au conseil régional + DETR: isolation bâtiment Vival + musée
  • Adoption RPQS (Rapport annuel sur le prix et la qualité du service)
  • Consultation par la Communauté de communes pour son adhésion à un syndicat mixte ouvert compétent en matière d'environnement en particulier en GEMAPI
  • Commission de contrôle des listes électorales
  • ONF Travaux sylvicoles
  • Courrier Pierre Lachat
  • Visite du périscolaire le 16 novembre 2020 par le conseil régional pour le versement du FEADER
  • Modification carrefour Pomme d'Or
  • Eolienne
  • Terrain rue de Saint Hippolyte: Installation but football et Pump track
  • Réunions commissions
  • Timbre village
  • CCPM
  • Pays Horloger
  • Urbanisme

Prochaine réunion de conseil le 18 décembre 2020